Accueil |Nationale |

LES DOUANES ALGÉRIENNES AUX AGUETS

38 400 tapis saisis au port de Annaba

Par
Taille du texte : Decrease font Enlarge font
38 400 tapis saisis au port de Annaba

Le bouclier mis en place par les services des douanes algériennes, serre l'étau autour des actes frauduleux des importateurs, depuis le port de Annaba.

Lors d'une opération de contrôle, dictée par les prérogatives des éléments de douanes du port de Annaba, ces dernier, ont, la semaine écoulée, opéré une saisie touchant 38 400 tapis interdits à l'importation, a rapporté un communiqué émanant de l'inspection divisionnaire des douanes de Annaba.
Aux termes du document dont nous détenons une copie, il est fait état du contrôle de six conteneurs de 40 pieds, aboutissant à la découverte de la marchandise importée de la Turquie, souscrite en tant que couvre-lits, par un commissionnaire en douane.
Destiné à la commercialisation, le tapis d'une manière générale, figure sur la liste, des produits suspendus à l'importation, par le ministère du Commerce, explique le même communiqué. Les 38 400 tapis, ont fait l'objet de deux fausses déclarations en détail pour le compte d'un importateur, précise le document.
Un subterfuge auquel recourent le plus souvent les opérateurs, pour tenter de contrecarrer les services de douanes.
Or, la visite physique de la marchandise réellement importée a révélé qu'il s'agit d'une manoeuvre frauduleuse, visant à outrepasser la réglementation et les textes de loi, en vigueur, notamment au sein de cette conjoncture, nécessitant de freiner ce genre d'importation, saignante du Trésor public, mais surtout mettant le produit national en rade.
Comme c'est le cas dans cette affaire, où, détourner les mesures de prohibition, à travers des actes malveillants, la fausse déclaration en l'occurrence, constitue une infraction au Code des douanes prévue et réprimée par les articles 21/1, 312 bis, 325 bis alinéas 2.
Par conséquent, un procès-verbal de saisie a été établi à l'encontre de l'opérateur, prononçant la saisie de la marchandise importée, dont la valeur est estimée à 117 058 423,7 DA, ainsi qu'une amende de l'ordre de 468 233 694,8 DA.
Le procès-verbal a été transmis à la justice pour les poursuites qui s'imposent en la matière.

Suivez ces commentaire via le flux RSS Réactions (0)

total :| Affiché :

Réagir à cet article

Entrez le code que vous voyez dans l'image s'il vous plait:

Captcha