Prévisions pour le 22 Septembre 2018

 Adrar Min 27 °C Max 38 °C
23
 Laghouat Min 17 °C Max 28 °C
32
 Batna Min 13 °C Max 23 °C
28
 Biskra Min 18 °C Max 32 °C
34
 Tamanrasset Min 21 °C Max 30 °C
30
 Tlemcen Min 16 °C Max 27 °C
34
 Alger Min 19 °C Max 26 °C
34
 Saïda Min 16 °C Max 28 °C
30
 Annaba Min 22 °C Max 27 °C
39
 Mascara Min 15 °C Max 30 °C
34
 Ouargla Min 24 °C Max 33 °C
30
 Oran Min 20 °C Max 26 °C
32
 Illizi Min 22 °C Max 36 °C
30
 Tindouf Min 23 °C Max 36 °C
34
 Khenchela Min 13 °C Max 22 °C
12
 Mila Min 17 °C Max 26 °C
30
 Ghardaïa Min 20 °C Max 30 °C
32
Accueil |Chroniques | La chronique judiciaire |

La lucidité de Larbaoui

Par
Taille du texte : Decrease font Enlarge font

Une cinquantaine d'avocats assis et debout ont vécu un mardi radieux devant le récital du juge de Chlef qui a su trancher le cas d'un dossier qui traîne depuis 30 mois!

L'affaire concernant la «bagarre» autour de terres agricoles à Djendel (Aïn Defla) est entrée, mardi dernier, dans son... 30e mois - avec trois ministres, Belaïz, Chorfi et Louh. Du tribunal de Khemis Miliana où les deux inculpés avaient écopé de cinq ans ferme et d'une grosse amende, l'affaire était montée chez Telli à Chlef en appel. Le trio de la chambre correctionnelle avait alors décidé une enquête complémentaire entre les mains de pas moins de... quatre experts qui mettront six mois pour remettre à la cour leurs conclusions.
Entre-temps, Telli s'en est allé sur Tiaret et c'est à Mohamed Mounir Larbaoui qu'échoit le dossier qui n'a pas fini de soulever des interrogations sur les tenants et aboutissants sur à qui appartient la terre disputée.
Youssef T., un géomètre aujourd'hui en retraite, ne cesse de crier qu'il a fait un travail en respectant la procédure et la loi. Quelle classe, monsieur le président!
Il semble cependant que ce dossier repose sur du sable mouvant, car l'instruction avait été bâclée selon les inculpés qui ont comparu devant Larbaoui, l'éblouissant président qui rappelle que cette affaire n'est pas du civil, mais relève du pénal.
Le juge a dit sa désapprobation devant la tournure qu'avait prise ce dossier et donc, «nous n'allons pas nous éterniser sur les faits pour Youssef T., le géomètre condamné pour abus de fonction». Le prévenu est invité à expliquer comment il a réussi à «aider» Fortas à récupérer ses terres. «J'ai travaillé d'une manière légale», répond le prévenu que regardent le bâtonnier M. F. Ksentini, Maître Rahmouni et Maître Aïchouche Mohammed, le conseil de Youssef T. qui mettra beaucoup de temps à expliquer son oeuvre décriée par les Bouzar qui estiment qu'il y a eu abus de fonction et faux. Puis, Bouzar parlera longtemps, il parlera de tout sauf du pénal. Et à la fin, il venait de s'apercevoir qu'il était ailleurs que dans la salle d'audience où le service d'ordre était impeccable et sans faute...
Larbaoui s'aperçoit que le prévenu était entré dans le jargon du foncier et dit: «Aviez-vous oui ou non mal agi?» Le prévenu de se défendre de cette inculpation et criant à la méprise depuis le début de cette affaire en 2013!
Le géomètre en retraite est surpris par la question du juge qui avait demandé si son administration l'avait puni ou pas à la suite de la sortie du prévenu. Le juge tiendra sa promesse: que le pénal...
Le magistrat, qui avait pris la précaution de baliser le dossier qui a eu sa part du lion à Khemis Miliana au niveau du tribunal et à Chlef, a refusé aux avocats toute question qui flirte avec le... foncier. Et le trio de magistrats de répéter que le pénal est de mise et le seul pénal. Mais même les Bouzar victimes ne peuvent s'empêcher de poser des questions sur le... foncier. Encore une fois, le juge va dire non et ne reprend pas la énième question des parties. La victime est à son tour d'expliquer le pourquoi des poursuites. Elle parle de faux, de convenance, de copinage, alors que le prévenu Fortas jure qu'il ne connaissait pas le géomètre compétent et dévoué au boulot.
D'après les répliques du juge, ça sent le roussi et ça sent mauvais pour les deux prévenus qui, le jeûne aidant et à 10h35, semblent flotter, signe d'une panique qui ne dit pas son nom.
Même la victime n'est pas assurée de parler comme elle voudrait le faire, car le juge allait poser une question embarrassante: «Victime, lorsqu'on constate une anomalie du cadastre, on se plaint au seul chef en principe!». Les prévenus soufflent enfin! Les bras de la balance ont repris leur position de balance. Le procès était lancé. Tapi dans le fauteuil, le procureur général suit sans mettre son grain de sel. Il n'a rien à dire. Le président n'ayant rien laissé depuis une demi-heure de débats, avec une éclatante lucidité.
Maître M. F. Ksentini est carrément installé dans le box des accusés, récupérant de l'éprouvant déplacement Blida-Chlef. Au fur et à mesure que l'on avance vers la fin, les débats penchent en faveur des prévenus qui ont prouvé leur innocence et même leur intégrité.
Puis un à un et en deux mots, les quatre experts vont donner leurs avis autour du problème. Et leurs avis ont convergé vers l'absence d'erreur ou de «vol» de lopin de terre aux dépens des victimes. Ils sont remerciés à 11h05 par le juge qui leur montre la sortie de la salle d'audience. Les avocats des prévenus sont dépités par la position du président qui a pourtant martelé que ce n'était pas le trio de la chambre qui a décidé d'éviter le foncier, mais la... loi! Clair, net et prévis.
A ce moment-là, Bouzar, qui était venu en victime, avait compris à quels magistrats il avait affaire. Il était ébranlé, mais pas encore abattu.
D'ailleurs, durant tout le temps qu'auront duré des débats sereins, raides où seul le droit prime, les deux cousins victimes ont dû regretter de s'être présentés à l'audience sans ce ténor de Maître Abdelkader Bennegouech, pourtant présent ce mardi à Chlef. Par contre, Taouenzat, poursuivi pour abus de fonction et faux, ainsi que Khellil Fortas (complicité) ont fait appel au bâtonnier M. F. Ksentini qui a comme d'habitude plaidé juste, et Maître Mohamed Aïchouche et sa percutante intervention sans aller au foncier, auront gain de cause, finalement les cinq ans infligés par ce juge décrié à Chlef, i-e Mostefa Bentelkhoukh à Khemis Miliana où tout s'était joué autour d'abus à la barre, poussant le bâtonnier Yahia Bouamama à sortir l'artillerie lourde en direction du juge d'instruction, jugé d'incompétent et du juge du siège que le bâtonnier n'a pas ménagé pour avoir piétiné la loi en ajustant des coups précis...
Mohammed Mounir Larbaoui, lui, avec toute son expérience et celle des deux conseillers Abdelhak Bencheikh et Mohamed Nedjar et du procureur général Azaïria, a pratiqué le droit qui plaît aux amoureux de notre justice. Quant aux avocats de la partie civile, ils ont été tétanisés car leur plan était tombé à l'eau! Ils ont été cloués au pilori au moment où le président avait étalé les règles du jeu de ce procès pénal qu'à Khemis Miliana on a joué sur le foncier. Ce qui est en soi ridicule, et le juge qui s'occupe désormais du civil devrait méditer. Une relaxe méritée pour le géomètre et ce propriétaire Fortas.

Suivez ces commentaire via le flux RSS Réactions (0)

total :| Affiché :

Réagir à cet article

Entrez le code que vous voyez dans l'image s'il vous plait:

Captcha