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UNE PREMIÈRE À KOLÉA

Un procès tenu par visioconférence

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La modernisation de la justice a fait hier un pas de géant avec la tenue d'un procès à distance...

Mercredi est une journée à marquer d'une pierre blanche à Koléa qui a vu la tenue d'un procès en correctionnelle via la visioconférence.
Le prévenu poursuivi pour détention de came (loi 04-18 du 25 décembre 2004 et port d'arme prohibée) se trouvait dans une salle «cloué» à la prison de Koléa, alors que le tribunal, lui, siégeait dans une autre salle d'audience aménagée à cet effet, juste pour entendre un inculpé qui aura l'avantage de ne pas être dans l'obligation de quitter la prison de Koléa pour le tribunal d'à côté avec tous les désagréments inhérents au service d'ordre et tout le chapelet de vigilance ainsi que les désagréments du port de menottes au départ de la taule et à l'arrivée au box des accusés.
Le détenu sera dans la salle d'audience de la prison et répondra aux nombreuses questions qui fusèrent au cours du procès.
Un autre avantage avec cette procédure consiste à voir l'avocat être rassuré quant au sort réservé à son client: soit il est relaxé ou bénéficiaire d'un sursis et il retrouve les siens en fin de journée, soit il est condamné à une peine d'emprisonnement ferme et il reste en taule qu'il n'aura pas quittée à ce jour. Ainsi, l'audition à distance permettra de rapprocher la justice des justiciables et aux témoins de participer à distance aux débats et apporter ainsi leur contribution dans la recherche de la vérité.
Cette journée-test a vu des invités de marque assister au coup d'envoi du procès. Outre les autorités locales, les directeurs du ministère, Fatiha Boukhorsa, procureure générale, les magistrats de Cherchell, Tipasa, Hadjout, Chéraga et Koléa, Amina Haddad, la dynamique directrice de la communication du ministère de la Justice, le Dr Chafaï, le directeur du Centre de recherche juridique et judiciaire, et le bâtonnier de Blida...
- A 10h10, Fatiha Boukhorsa, la présidente de cour, annonce solennellement l'ouverture du premier procès à distance dans l'histoire de la justice algérienne engagée dans de grosses réformes dont la modernisation. Abdelhakim Akka, Salim Ladouari et Mokhtar Filioune, les directeurs de la modernisation, des finances, des moyens généraux et des prisons étaient sur un nuage, car cette entreprise a pu avoir lieu grâce à leur action commune et concertée.
- 10h15: Raouf Benbouza, le président appelle Djamel W, à qui il signifie les deux inculpations. Le détenu a les mains derrière le dos et répond à la première question par un timide: «Monsieur le président, je regrette ces deux délits!» alors que Tarek Moussaoui, le procureur de la République, lève le bras et demande à intervenir. «L'inculpé a reconnu les deux méfaits. Cela fait bien comme aveu. Cela arrange même le tribunal qui gagne du temps. De ce fait, le ministère public considère suffisants comme propos. Nous réclamons une peine d'emprisonnement ferme.»
L'avocate se lève et tente de démolir les demandes du parquet faites autour de la fourchette prévue dans l'article 12 et la loi 04-18 du 25 décembre 2004, relative à la prévention et à la répression du trafic illicite des substances psychotropes.
Le défenseur se rassoit, satisfait d'avoir aidé la justice avec ses arguments avancés.
Après quoi, Benbouza, le président, attend du détenu le traditionnel dernier mot: «L'indulgence», murmure l'inculpé, élégamment vêtu, qui va devoir encore répondre du second délit: «Le port d'arme prohibée», fait prévu et puni par l'ordonnance 97/06.
Là aussi, Moussaoui, le parquetier, participe activement aux débats que le président veut assurément sereins. Moussaoui se lève une énième fois pour un réquisitoire sans concession estimant que le port d'arme prohibée est un très grave délit qui doit être combattu sans relâche: «Une année ferme va calmer les ardeurs de l'inculpé qui saura mieux se conduire à sa sortie de prison», dit-il.
L'avocat se lève à son tour et s'écrie: «Un an forme! Ces demandes me poussent à sortir de ma coquille en vue de prouver au tribunal que le délit de port d'arme est certes dangereux, mais il y a souvent de larges circonstances atténuantes. Vous n'êtes pas ici en vue de distribuer des peines. Vous êtes juge, Vous avez devant vous un dossier, les déclarations de mon client aussi sont à prendre en considération!» a récité la robe noire de la défense.
Là aussi, Moussaoui se lève pour répliquer à l'avocat. Le second détenu porte un maillot où Feghouli est en bonne place. Maître Fayçal Benabdelmalek, qui était au rez-de-chaussée, face à Abdelhak Nouri, pour un dossier portant sur l'émission d'un chèque sans provision, effectue un saut, histoire de voir comment se déroule un procès à distance. La salle réservée aux invités et aux journalistes s'avère trop exiguë pour suivre le second procès qui débutera lui aussi dans une atmosphère sereine. Et là aussi, le port d'arme prohibée est la «star». Les demandes sont effectuées. Le tribunal se retire pour une contre-mise en examen et revient avec les verdicts suivants: le premier inculpé a écopé d'une peine d'emprisonnement assortie du sursis (deux mois).
Le seconde, lui, a écopé du ferme (deux mois) avec ceci de particulier: il s'adonnera durant 61 jours à des travaux utiles avant de retrouver la liberté.
«L'expérience d'aujourd'hui en matière de justice est à renouveler avant de la généraliser», a déclaré Akka, directeur de la modernisation, avant de laisser libre cours à sa joie légitime de voir, en 2015, les caméras et la visioconférence remplacer les pénibilités du transport et du transfert des détenus.

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