Sétif : la justice en Algérie «a suivi l’évolution électronique du monde»
Le secteur de la justice en Algérie "a suivi l’évolution électronique enregistré dans le monde", a affirmé jeudi à l’Université Mohamed-Lamine Debaghine, Sétif-2, le président de la cour de justice de cette wilaya, Azzedine El Orfi.
Cet effort de modernisation de la justice en Algérie a porté sur divers aspects du secteur, a assuré le même responsable dans son intervention au début d’une conférence de formation intitulée "le procès à distance entre les exigences de modernisation de la justice et les garanties du procès" organisée conjointement par la faculté de droit et des sciences politiques de l’université Sétif-2 et le laboratoire de la gouvernance et du droit économique de l’université Hadj-Lakhdar de Batna.
Parmi ces aspects, figure, a ajouté le conférencier, la création de sites électroniques, d’un portail de la justice, d’un réseau sectoriel du ministère de la Justice, d’un système de gestion et de suivi des dossiers judiciaires, d’un système de gestion et de suivi des détenus et de gestion des mandats d’arrêt et d’interdiction de quitter le territoire national, la numérotation des archives et autres applications visant à faciliter le travail administratif et suivre l’évolution opérée dans le monde.
Il a également ajouté que cette évolution s’est étendue pour inclure le travail de la justice, rappelant à ce propos la promulgation de plusieurs lois dont la loi 15-03 du 1 février 2015 relative à la modernisation de la justice qui a ouvert la voie au recours à certains systèmes procéduraux mis en place pour la gestion du travail judiciaire dont le recours la téléconférence ainsi que l’ordonnance n 20-04 évoquant l’utilisation de moyens de communication audiovisuelle au cours des procédures.
L’intervenant a noté que le législateur algérien, a codifié l’utilisation des moyens techniques et audiovisuels au cours des diverses étapes de l’action publique depuis la plainte au prononcé du jugement.
L’objectif de la conférence est de faire connaitre le cadre juridique du procès à distance, évoquer les utilisations de la téléconférence et les entraves susceptibles d’apparaitre, déterminer les effets du procès à distance sur les principes du procès juste, soulever la question de poursuite des procès à distance après la pandémie du Covid-19 et sortir avec des recommandations pour moderniser le secteur et éliminer les entraves rencontrées, a affirmé de son côté Mohamed Benarab, doyen de la faculté de droit et des sciences politiques de l’université Sétif-2.
La présidente de la conférence, Fouzia Hamel, de la même université, a souligné que les participants à cette rencontre qui représentent plusieurs universités et institutions judiciaires du pays ont débattu les trois axes: "le cadre juridique du procès à distance", "le procès à distance et ses effets sur le principe du procès équitable" et "cybersécurité et son impact sur le procès à distance".
