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La nouvelle taxe sur les véhicules est entrée en vigueur

2020 : une année riche en…impôts !

Cette année, même si on n’a pas eu droit à des augmentations brutales du carburant et de l’énergie, il n’en demeure pas moins que beaucoup de choses coûteront plus cher…

La semaine dernière, les citoyens qui ont renouvelé leurs contrats d’assurance automobile ont été surpris par une nouvelle taxe ! Après explication, il s’agit de la nouvelle taxe sur les véhicules contenue dans la loi de finances 2020. Après la polémique qui a suivi sur les réseaux sociaux, la direction générale des impôts (DGI) a pondu un communiqué pour expliquer les détails de cette nouvelle imposition. Ainsi, la DGI souligne que les tarifs de cette taxe sont fixes : : 1 500 DA pour les véhicules de tourisme et 3 000 DA pour les autres véhicules et engins roulants. C’est-à-dire que tous les véhicules sont concernés, et ce quelle que soit leur motorisation. Bizarrement, il n’y a pas d’avantages pour les moins pollueurs d’entre eux. Une voiture roulant au GPL sera taxée au même titre qu’un très polluant diesel…Pas de mesures d’encouragement contenues donc dans cette taxe. La DGI précise, néanmoins, qu’elle sera payable une fois par an quelle que soit la durée du contrat d’assurance. « Le propriétaire du véhicule doit s’acquitter annuellement de cette taxe auprès de l’assureur qui doit porter le montant correspondant sur le contrat d’assurance, ainsi que la date de validité de cette taxe qui doit couvrir une année entière de 12 mois, quelle que soit la durée de validité du contrat d’assurance », soutient la même source. S’agissant des contrats d’assurance dont la durée de validité est inférieure à une année, la DGI a expliqué que « le propriétaire du véhicule est tenu de présenter à chaque souscription d’un autre contrat d’assurance, le contrat initial au titre duquel la taxe est acquittée et ce, durant la période de validité de cette taxe ». La DGI insiste sur le fait que le propriétaire du véhicule doit s’acquitter annuellement de cette taxe auprès de l’assureur. Les citoyens n’ont pas fini d’être taxés pour cette année. 2020 s’annonce, en effet, sous le signe des impôts puisque plusieurs nouvelles charges sont contenues dans la loi de finances 2020. Il s’agit, notamment, du tabac dont le paquet coûte entre et 10 et 15 dinars plus cher. Il y a eu un alourdissement de la taxe sur les produits tabagiques. Les billets d’avion coûtent aussi plus cher. La taxe sur les titres de transport internationaux a été portée de 500 à 1 000 dinars. L’électroménager est, cependant, le plus impacté par ces impôts. La taxe d’efficacité énergétique a été considérablement augmentée. Elle va jusqu’à 30% pour les produits « made in Bladi » et jusqu’à 40% pour tout produit importé. Pour les importations des kits rentrant dans les collections CKD/SKD cette taxe passera à 1%, alors que les importations de services seront soumises à un taux de 4% (contre 3% actuellement).
L’assemblage des micro-ordinateurs sera à son tour régi par le dispositif CKD/SKD et ne bénéficiera donc plus du taux réduit de la TVA. Les téléphones portables seront par contre exclus du champ d’application du dispositif de montage CKD/SKD et seront soumis à un régime unique avec une augmentation du droit de douane auquel ils sont soumis, de 5% à 30%. En 2020, la taxe d’enlèvement des ordures ménagères, augmente à son tour, passant à une fourchette allant de 1 500 DA à 2 000 DA (contre une fourchette actuelle de 1 000 DA à 1 500 DA) pour les locaux à usage d’habitation et à une fourchette de 4 000 DA à 14 000 DA (contre 3.000 DA à 12 000 DA) pour les locaux à usage professionnel, commercial ou artisanal. Pour les terrains aménagés pour camping et caravanes, la fourchette de cette taxe passera à 10 000 DA-25 000 DA (contre 8 000 à 23 000 DA) alors que les locaux à usage industriel, commercial ou artisanal produisant de grandes quantités de déchets seront soumis à des tarifs de 22 000 à 132 000 DA (contre 20 000 à 130 000 DA actuellement). Cette année, même si on n’a pas eu droit à des augmentations brutales du carburant et de l’énergie, il n’en demeure pas moins que beaucoup de choses coûteront plus cher. Le pouvoir d’achat des citoyens n’est pas près de s’améliorer…

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